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Problème de Capricornes après acquisition

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asdelatoile allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer asdelatoile Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Sujet: Problème de Capricornes après acquisition
    Envoyé : 03-Juil-2017 à 17:29
Bonjour,
Etant propriétaires depuis 1 mois 1/2, nous rencontrons un problème de taille. A savoir des capricornes dans la charpente que nous avons découvert lors de la pose d'un velux.
Bien-sur, la maison est touchée partout...
Hors le diagnostic immobilier (effectué en décembre) ne signalait aucune présence (ni actuelle, ni ancienne) dans toutes les parties (surtout les combles). D'après le couvreur que j'ai interrogé, cela date déjà de plusieurs années (beaucoup de poutres sont touchées) et a déjà été traité par le passé (uniquement aux extrémités des poutres.).
Un expert judiciaire le verra également tout de suite. D'ailleurs, un des voisins était au courant du problème.
Mon acte authentique stipule que je ne peux pas me retourner vers le vendeur pour vice-caché ou vice-apparent (nous sommes passés par une agence immobilière).
Quelles sont les conséquences d'un diagnostic erroné  et quelle est notre solution la plus simple ? 
Merci pour votre aide (nous ne dormons plus beaucoup...)
ps : le devis du traitement s'élève à 5000 euros (pas de remplacements de bois nécessaire pour le moment)

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andy allez vers le bas
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Depuis le: 03-Avr-2010
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Points: 3561
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer andy Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 03-Juil-2017 à 18:56
Je ne pratique pas, mais dans mon souvenir, seul le diagnostic termites est obligatoire. Les capricornes sont visés par l'état parasitaire, qui est un diag différent, non obligatoire en cas de vente.
Néanmoins, il doit être fait mention en commentaire dans le diag termites des éventuels autres insectes xylophages et autres agents de dégradation du bois, mais sans obligation de résultat il me semble ...

Donc si ce que je viens d'écrire est juste, difficile de se retourner contre le diagnostiqueur ... Par contre si les voisins étaient au courant, les vendeurs le savaient certainement aussi, donc le vice caché est peut-être envisageable ...
A confirmer par les pros des bestioles !!! 
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Christophe67 allez vers le bas
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Depuis le: 17-Dec-2007
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Christophe67 Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 03-Juil-2017 à 19:35
Si le témoignage du voisin tend à prouver que le vendeur était au courant et ne vous l'a pas dit, il est peut être possible d'arguer d'une action dolosive de sa part.
Cependant, c'est à vous d'apporter les preuves. Consultez un avocat.
Par ailleurs, la présence de capricornes est assez courante dans un grand nombre de charpentes, et conduit très rarement à la destruction de celle ci. Dès lors, le traitement est un entretien normal de la charpente selon l'age du bâtiment. Et vous avez acheté un immeuble existant.
A moins donc de prouver une faute dans l''entretien du précédent propriétaire, ce sera difficile d'avoir gain de cause.
On pourrait, par exemple, imaginer le cas où le vendeur vous aurait vendu une toiture refaite ou rénovées, preuve d'une petit annonce à l'appui, par exemple....Là vous seriez dans un cas où une action aurait des chances de prospérer.

Le mieux c'est de le contacter car si ça se trouve un traitement de surface a été fait, est c'est très souvent largement suffisant pour protéger la charpente, même si ça n'enlève pas les vermoulures qui peuvent continuer à faire croire qu'il y a des bestioles dedans.

Il faut donc aussi vous méfier d'un éventuel artisan qui voudrait vous vendre un traitement peut-être inutile.

Dans tous les cas le diagnostic, si c'est un état relatif à la présence de termites, sera difficilement attaquable, à moins que les indices d'infestation par le capricorne aient été flagrantes et nombreuses, puisque l'opérateur doit signaler en constatations diverses les indices d'infestation par d'autres agents biologique du bois qu'il rencontre.


Edité après lecture d'Andy. : L'acte de vente inclus en général une exonération de la garantie des vices cachés, comme le permet le code civil aux vendeurs non professionnels. Cette clause n'est valide pour les termites que si un état parasitaire est annexé. Elle est valide sans condition pour les autres agent biologiques de dégradation du bois.

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omd allez vers le bas
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Depuis le: 15-Dec-2008
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer omd Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 03-Juil-2017 à 20:40
Pour le pratiquer, l'état termite traite du.... Termite (c'est marqué dessus dès la 1ère page), le reste c'est au bon vouloir de l'opérateur ou selon sa compétence...
L'opérateur peut signaler tout autre chose, mais peut ce n'est pas doit ! 
Après, moi, il y a un truc qui me choque : vous n'avez pas visité vos propres combles avant l'achat ? et pourquoi ? ou alors, vu que l'on parle de velux, c'était masqué par de la toiture et du doublage qui donc aurait pu le voir ? 
Elu au Top 10 du World Bashing International Diagnostics Movement. Quand j'ai envie de taper, je viens ici, je ne suis jamais déçu... ;-))
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andy allez vers le bas
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Depuis le: 03-Avr-2010
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Points: 3561
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer andy Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 03-Juil-2017 à 20:42
Message posté par Christophe67 Christophe67 a écrit:


Cette clause n'est valide pour les termites que si un état parasitaire est annexé. Elle est valide sans condition pour les autres agent biologiques de dégradation du bois.



Niet niet niet !!!
Attention, un état parasitaire n'est en aucun cas valable pour exonérer la garantie des vices cachés sur les termites ! Ce n'est pas un État relatif à la présence de termites !!!
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Christophe67 allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Christophe67 Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 03-Juil-2017 à 22:33
Message posté par andy andy a écrit:

Message posté par Christophe67 Christophe67 a écrit:


Cette clause n'est valide pour les termites que si un état parasitaire est annexé. Elle est valide sans condition pour les autres agent biologiques de dégradation du bois.



Niet niet niet !!!
Attention, un état parasitaire n'est en aucun cas valable pour exonérer la garantie des vices cachés sur les termites ! Ce n'est pas un État relatif à la présence de termites !!!


Tu as raison. Mon grand age m'a fait utiliser l'ancienne appellation de la loi du 8 juin 1999. Je voulais bien entendu parler de l'Etat relatif à la présence de termites.

La clause d'exonération de la garantie des vices cachés en ce qui concerne la présence de termite n'est valable que si un état relatif à la présence de termites est annexé à l'acte de vente. Elle est valide sans condition pour les autres agents biologiques de dégradation du bois.

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omd allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer omd Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 00:52
après le problème est que très souvent dans les actes notariés, il est noté au paragraphe "Etat parasitaire : un état relatif à la présence de termites.... etc" ce qui crée une confusion dans l'esprit des lecteurs béotiens... sur la nature des recherches et les garanties afférentes... de là à parler de défaut de conseil...
Elu au Top 10 du World Bashing International Diagnostics Movement. Quand j'ai envie de taper, je viens ici, je ne suis jamais déçu... ;-))
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andy allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer andy Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 08:39
Message posté par omd omd a écrit:

de là à parler de défaut de conseil...

Rhooooooo le taquin !!!
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Tadpol allez vers le bas
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Points: 2815
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Tadpol Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 08:49
Je suis pas tout à fait d'accord. Même si nous faisons effectivement un diagnostic termites et pas un état parasitaire, on doit quand même signaler les autres agents biologiques de dégradation du bois. On n'a pas l’obligation d'être précis quant à la nature et la localisation, mais on a quand même une obligation de signaler ce qui est visible.


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pascal85 allez vers le bas
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Pays: Vendée
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Points: 1174
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer pascal85 Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 10:16
D'accord avec Tadpol.
On doit signaler en rubrique observation les autres agents pathogènes du bois, ainsi que les traitements qui  ont pu avoir lieu.
Mais est-ce que l'absence de cette remarque d'observation serait de nature à gagner un procès ? Pas sûr.
Le témoignage du voisin semblerait attesté que l'infestation de capricornes était peut-être connue du vendeur, auquel cas, il y aurait vice-caché. Mais, il faut arriver à le prouver.
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timber23 allez vers le bas
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Depuis le: 19-Juin-2009
Status: Inactif
Points: 387
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer timber23 Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 10:54
J'ai peur que les juges ne soient pas de votre avis.....

http://www.batiactu.com/edito/diagnostics-immobiliers-quelle-responsabilite-diagnostiqueur-33477.php
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asdelatoile allez vers le bas
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Depuis le: 03-Juil-2017
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Points: 7
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer asdelatoile Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 11:07
Bonjour,
J'ai également pas mal de rendu de jugement inverse et beaucoup plus récent. Surtout que dans cet exemple, le diagnostic mentionnait bien la présence de termite.
Dans notre cas, il y a une dizaine de pièces visitées avec aucunes présences sur chaque et aucunes observations en fin de rapport.
Nous avons bientôt rendez-vous avec l'assurance juridique et leurs juristes mais voici déjà ce qu'il en sort :
Si le diagnostiqueur s’aperçoit de la présence d’autres insectes xylophages, il doit le mentionner dans son rapport, au titre de l’obligation de conseil.
A suivre...
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asdelatoile allez vers le bas
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Depuis le: 03-Juil-2017
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Points: 7
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer asdelatoile Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 11:28
Petites précisions, pour la partie invisible (velux). Il s'agit bien d'une partie non visitée (séjour). D'ailleurs les 5000 euros ne concernent pas cette partie mais le reste de la maison. (grande maison, 11000 euros au total)
Du coup, nous avons fait le tour avec le conducteur de travaux et le maçon pour tout vérifier. Les poutres des combles (du garage également) sont touchées essentiellement sur le dessus. Je ne sais pas s'il est très courant de visiter les combles d'une maison avec une échelle mais, non, nous n'avons pas pensé à faire cela lors de nos visites avant achat. Par contre, nous avons bien regardé tous les diagnostics qui nous ont permis, entre autre, de modifier l'installation électrique et l'installation.

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Tadpol allez vers le bas
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Depuis le: 12-Avr-2011
Pays: Bordeaux
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Tadpol Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 13:43
J'ai un exemple de litige (d'un confrère) sur des capricornes, suite à un diagnostic termites. Son assurance n'a pas envoyé promener le demandeur sous prétexte que le diagnostic ne concernait que les termites.

Pour pas avoir de problèmes certains mettent dans tous leurs rapports d'office : " agents biologiques de dégradation du bois observés sur différents éléments du bien. "


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asbestose allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer asbestose Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 04-Juil-2017 à 18:11
Bonjour,

Je n'y connais rien dans les bestioles du bois, mais vous parlez d'agents biologiques, moi par agents biologiques j'entends surtout microorganisme, moisissures,virus, voir champignons, les capricornes feraient partie des agents biologiques?
Dans chaque vieux, il y a un jeune qui se demande ce qui s'est passé.
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Tadpol allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Tadpol Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 07:37
Je ne sais plus exactement d'où vient le terme, peut être de la norme état parasitaire. La formulation est un peu bizarre, ça fait penser effectivement à des virus ou un truc dans le genre.
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andy allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer andy Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 07:53
C'est juste du parler technocratique ...
Un peu comme agent de surface, ou personne de petite taille ...
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Christophe67 allez vers le bas
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Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer Christophe67 Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 08:53
Agent de dégradation : ce qui dégrade par son action.
Biologique : vivant.
Exemple : Le principal agent biologique de dégradation de la planète est l'Homme.
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GDBZH allez vers le bas
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Depuis le: 08-Sep-2011
Status: Inactif
Points: 424
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer GDBZH Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 09:03
A mon sens en parasitaire : agents de dégradation biologique des bois =  insectes xylophages, insectes à larves xylophages, champignons lignivores et champignons lignicoles. 
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redox allez vers le bas
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Depuis le: 26-Nov-2007
Pays: FRANCE
Status: Inactif
Points: 828
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer redox Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 20:33
Je suis d'accord avec GDBZH.
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ASTERDI allez vers le bas
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Depuis le: 23-Avr-2008
Pays: DahuLand
Status: Actif
Points: 3422
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer ASTERDI Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 05-Juil-2017 à 22:42
Et moi avec Christophe Thumbs Up

Même que j'en ai vu une fois dans des combles (ailleurs aussi) LOL
Ne jamais jouer à saute-mouton avec une licorne. JAMAIS !
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omd allez vers le bas
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Depuis le: 15-Dec-2008
Pays: France
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Points: 2864
Options des messages Options des messages   Mercis (0) Mercis(0)   Citer omd Citer  RépondreRéponse Lien Direct à ce Post Envoyé : 06-Juil-2017 à 22:41
Message posté par asdelatoile asdelatoile a écrit:

J'ai également pas mal de rendu de jugement inverse et beaucoup plus récent. Surtout que dans cet exemple, le diagnostic mentionnait bien la présence de termite.

c'est bien ce que je pensais, vous êtes un fake.... vous posez des questions dont vous avez les réponses....à quoi vous sert il de venir pleurer ici ? 

Ps : y en a marre des plaisantins qui se déguisent en client.
Elu au Top 10 du World Bashing International Diagnostics Movement. Quand j'ai envie de taper, je viens ici, je ne suis jamais déçu... ;-))
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